Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPYRUS FRANCE
/
SENATEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SENATEUR
PAPYRUS FRANCE, société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
92448442
Date de dépôt :
31/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2012

Présentation de la marque SENATEUR

Déposée le 31 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPYRUS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPYRUS FRANCE domicilié(e) Chemin des Meuniers,91320 WISSOUS (dossier no 2227845) - 91320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 460 676 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2227845) - 75116 - France.

La marque SENATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENATEUR est expirée depuis le 31 décembre 2012.

PAPYRUS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OPTICOTE , OPASET


PAPYRUS FRANCE, société par actions simplifiée unipersonnelle - Chemin des Meuniers,91320 WISSOUS (dossier no 2227845) - 91320 - France - SIREN 306460676


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2227845) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2002 n°2227845 - Publication au BOPI 2002-09-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Papiers et articles en papier